Conditions générales d’utilisation du site Novaeriqua

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Mise à jour août 2026
Présentation
Merci de lire attentivement ces conditions générales qui régissent l’utilisation de notre site et de nos services. En naviguant sur ce site, vous acceptez sans réserve les modalités décrites ci-dessous.
#01

Accès au site

Accès

L’accès au site est libre et gratuit. Certains services nécessitent la création d’un compte et la fourniture d’informations exactes. Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le site à tout moment.

#02

Utilisation des contenus

Contenus

Les contenus présents sur ce site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, adaptation ou diffusion est strictement interdite sans notre accord écrit.

#03

Responsabilité

Responsabilité

Nous mettons tout en œuvre pour assurer la fiabilité des informations mais n’offrons aucune garantie quant à leur exactitude ou leur exhaustivité. L’utilisation du site se fait sous votre seule responsabilité.

#04

Propriété intellectuelle

Propriété

Tous les éléments du site sont notre propriété ou celle de nos partenaires. Toute utilisation non autorisée peut entraîner des poursuites.

#05

Protection des données

Données

Le traitement des données personnelles est réalisé conformément à la politique de confidentialité et à la réglementation applicable en France.

#06

Lien vers des tiers

Liens
Des liens hypertextes peuvent conduire vers d’autres sites. Nous déclinons toute responsabilité sur le contenu de ces sites tiers.
#07

Modification des conditions

Modification

Nous pouvons modifier à tout moment les présentes conditions. La version applicable est celle en vigueur à la date de votre visite.

#08

Droit applicable

Juridiction
Le droit français s’applique à toutes les relations nées de l’utilisation de ce site. Les litiges seront soumis à la compétence des tribunaux français.
Contact CGU

Pour toute demande liée à ces conditions, contactez notre équipe dédiée.

Téléphone
+33 (0)2 35 96 26 03
Adresse
12 Rue de la République, 13001 Marseille France
Date d’application: 8 août 2026 Version: v2